La description des prestations ainsi que leurs spécifications sont précisées au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP), propres à chaque lot.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (Sipperec). N° SIRET : 25750004100047.
La description des prestations ainsi que leurs spécifications sont précisées au sein des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP), propres à chaque lot.
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Accord-cadre de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins de l’Université Paris XIII
Lot 6 : Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication, RGPD, propriété intellectuelle
PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES
Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice dans tous les domaines d'intervention de la Collectivité européenne d'Alsace
Mission d’assistance technique, juridique et financière en vue de l’échéance à 2028/2029 de l’exploitation déléguée de 14 parcs de stationnement Métropolitains
Perimetre De Protection Rapprochee Du Captage Les Mortiers Sur La Commune De Clavette - Mission D'Assistance, De Conseil Juridique, Et De Representation En Justice
Mission d'analyse et de conseil en ingénierie sociale
Assistance et conseils juridiques dans le cadre de la construction d'une caserne de gendarmerie par le Grand Annecy
Source : avis original sur BOAMP