Organismes de sécurité Sociale
Prestations de conseil, d’assistance et d’information en matière juridique
Traitement et rédaction de mémoires en défense au nom et pour le compte de la CNIL dans le cadre de contentieux devant les juridictions
26_CNIL_01
Prestations de conseil, d’assistance et d’information en matière juridique
Assistance A La Mission De Gestion Des Biens Des Mineurs Confies Au Departement Du Gard
Veille réglementaire
Marchés de prestations juridiques pour le GIP MansA - Maison des Mondes Africains
Mission d'harmonisation des compétences, de rédaction des statuts et d'élaboration du projet de territoire de Vallons de Haute Bretagne
Pièces téléchargeables
Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : fiche originale sur Mégalis Bretagne