Droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, propriété industrielle)
Droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, propriété industrielle)
MansA - Maison des Mondes Africains
Droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, propriété industrielle)
Droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC, RGPD, commerce électronique et cybercriminalité, réputation, droit des médias)
Droit de l'audiovisuel
Droit privé et droit immobilier
Droit des affaires et fiscalité
Assistance juridique pour l'exécution du Contrat Ambition Logement
Traitement et rédaction de mémoires en défense au nom et pour le compte de la CNIL dans le cadre de contentieux devant les juridictions
Prestations de conseil, d’assistance et d’information en matière juridique
26_CNIL_01
Prestations de conseil, d’assistance et d’information en matière juridique
2026_000223_SGA_SDPAMG_BPI
Accompagnement à la modélisation avec MAELIA du territoire du "Grand Reims" et du territoire du "Pays Terres de Lorraine" sur une problématique méthanisation et conseil juridique sur la propriété de d
Veille réglementaire
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : avis original sur BOAMP