COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "VITRE COMMUNAUTE"
Révision du SCOT-AEC et du PLUI-H
Maitrise d'œuvre urbaine et espaces publics - Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95)
Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande
Déclaration de projet mettant en compatibilité le PLU sur les sites CTM
Mission d'accompagnement au renouvellement du Plan de Mobilité Inter-Entreprises (PMIE) du MIN de Rungis et à l'élaboration de la feuille de route Mobilités 2050
Marché d’études et d’assistance pour la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carbonne
Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La Cabucelle les Crottes Marseille 15ème
Assistance pour la révision du Plu du Grand-Bornand et ses procédures annexes
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : fiche originale sur Mégalis Bretagne