Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
DDFiP64_Recouvrement_force_2026
Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice dans tous les domaines d'intervention de la Collectivité européenne d'Alsace
Mission d’assistance technique, juridique et financière en vue de l’échéance à 2028/2029 de l’exploitation déléguée de 14 parcs de stationnement Métropolitains
Perimetre De Protection Rapprochee Du Captage Les Mortiers Sur La Commune De Clavette - Mission D'Assistance, De Conseil Juridique, Et De Representation En Justice
Assistance, conseil et représentation juridique du SIMOUV
Assistance et conseils juridiques dans le cadre de la construction d'une caserne de gendarmerie par le Grand Annecy
Services juridiques opération ERA Quai d'Orsay
Prestations de conseil et de représentation juridique au profit du pass Culture
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).
Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)