1 : Enquêtes satisfaction Optibus et Optiguide. Enquêtes satisfaction sur le périmètre de la prestation est celui du marché d'exploitation du service de transport à la demande destiné aux personnes présentant un handicap moteur, visuel, psychique et mental, sous l'appellation commerciale Optibus et du service associé d'accompagnement sur le réseau Tcl dit « Optiguide ». L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification Il est reconductible 4 fois pour une durée de 1 an. La durée globale de l'accord-cadre est de 5 ans
