Marchés›Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure adaptée (MAPA)

Réalisation d'enquêtes en ligne auprès des organismes de Sécurité sociale

Organismes de sécurité Sociale

Publié le 08 novembre 2026
Clôture dans 12 jours (23 novembre 2026 à 10:00)

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Date de parution
08 novembre 2026
Date limite de réponse
23 novembre 2026 à 10:00 (dans 12 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)