Communaute De Communes De La Lomagne Tarn Et Garonnaise
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de service pour les contrôles des installations d'assainissement non collectif (ANC) sur les territoires du SIAHVY et du SIAHVG
Contrôle d'ouvrages d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône (CoPLER)
CONTROLE DE BRANCHEMENTS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIFS DOMESTIQUES ET NON DOMESTIQUES
CONTRÔLE DE CONFORMITÉ D'ASSAINISSEMENT (REJETS DES BRANCHEMENTS PRIVATIFS ET INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF)
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP