Marchés›Loire›Marchés < seuils européens (MAPA)
Loire
Procédure adaptée ouverte

Contrôle d'ouvrages d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône (CoPLER)

Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône

Publié le 27 octobre 2026
Clôture dans 19 jours (30 novembre 2026 à 10:00)
42, Loire

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Départements concernés
42 (Loire)
Date de parution
27 octobre 2026
Date limite de réponse
30 novembre 2026 à 10:00 (dans 19 jours)

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