Lot LOT-0001
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières
FRK28
Services
Haute-Savoie
Procédure Ouverte
MARCHÉS DE SERVICES RELATIFS À DES PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYANE
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Publié le 25 juin 2026
Clôture dans environ 8 heures (18 septembre 2026 à 10:00)
74, Haute-Savoie
Description du marché
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du SYANE (du 01/01/2027 au 31/12/2031)
"Dommages aux biens et risques annexes" (Lot 1)
"Responsabilité et risques annexes" (Lot 2)
"Flotte automobile et risques annexes" (Lot 3)
"Risques statutaires du personnel" (Lot 4)
"Protection juridique des personnes physiques" (Lot 5)
Lots du marché (5)
Lot LOT-0002
Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Pour la valeur estimée, il est pris comme référence l'offre de base + la prestation supplémentaire éventuelle (cf : cahier des clauses techniques particulières)
FRK28
Lot LOT-0003
Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Pour la valeur estimée, il est pris comme référence l'offre de base + la prestation supplémentaires éventuelle (cf: cahier des clauses techniques particulières)
FRK28
Lot LOT-0004
Assurance « Risques statutaires du personnel »
Offre de base
FRK28
Lot LOT-0005
Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Offre de base
FRK28
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : avis original sur BOAMP