EPFL des Territoires Oise et Aisne
Souscription des polices d'assurances "Dommages aux biens et des risques annexes". Le CCTP, disponible via le profil acheteur de l'EPFLO, comprend la liste des garanties souhaitées. OFFRE DE BASE + 2 VARIANTES OBLIGATOIRES VARIANTE N° 1 - Franchise générale de 10 000 euros VARIANTE N° 2 - Franchise générale de 15 000 euros
Souscription des polices d'assurances "Responsabilité civile et des risques annexes" ( indemnités contractuelles). Le CCTP, disponible via le profil acheteur de l'EPFLO, comprend la liste des garanties souhaitées.
Souscription des polices d'assurances "Flotte automobile et des risques annexes" (Auto-mission). Le CCTP, disponible via le profil acheteur de l'EPFLO, comprend la liste des garanties souhaitées et présente la consistance du parc automobile de l'Établissement, ainsi que la sinistralité se rattachant aux contrats précédents.
Souscription des polices d'assurances "Protection fonctionnelle des agents". Le CCTP, disponible via le profil acheteur de l'EPFLO, comprend la liste des garanties souhaitées.
Souscription des polices d'assurances "Cyber criminalité". Le CCTP, disponible via le profil acheteur de l'EPFLO, comprend la liste des garanties souhaitées.
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
MARCHÉS DE SERVICES RELATIFS À DES PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYANE
Marché de services d'assurance
Services d'assurances pour le groupement de commandes Saint-Estève / CCAS
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS d'Escalquens
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE FIGEAC
Marché d'assurances pour les besoins de la Commune de Marmande 2027-2030
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : avis original sur BOAMP
