Lot LOT-0001
Dommages aux biens et risques annexes
Sans objet
FRJ23
48 mois
Services
Haute-Garonne
Procédure Ouverte
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS d'Escalquens
MAIRIE D'ESCALQUENS
Publié le 01 juillet 2026
Clôture dans environ 8 heures (18 septembre 2026 à 10:00)
31, Haute-Garonne
Description du marché
Confère RC
Lots du marché (4)
Lot LOT-0002
Responsabilités et risques annexes
La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP
FRJ23
48 mois
Lot LOT-0003
Véhicules à moteur et risques annexes
La variante imposée ayant le caractère de solution alternative est définie au CCTP
FRJ23
48 mois
Lot LOT-0004
Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus
Sans objet
FRJ23
48 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Mégalis Bretagne).
Source : avis original sur BOAMP