Lot LOT-0001
Assurances des risques statutaires
des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL
FRI22
Services
Creuse
Procédure Ouverte
Assurances des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires CNRACL, des agents affiliés à l'Ircantec (de droit public ou contractuels)
Publié le 09 octobre 2026
Clôture dans 1 jour (13 novembre 2026 à 11:00)
23, Creuse
Description du marché
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance garantissant les risques statutaires supportés par la Communauté de communes Creuse Confluence au titre de ses obligations à l'égard de ses agents.
Le marché est décomposé en deux lots :
Lot n° 1 : Assurance des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL ;
Lot n° 2 : Assurance des risques statutaires des agents affiliés à l'IRCANTEC
Lots du marché (2)
Lot LOT-0002
Assurances des risques statutaires
des agents affiliés à l'IRCANTEC
FRI22
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP