Lot 01
Assurance dommages aux biens
le broc
Services
Alpes-Maritimes
Procédure Ouverte
Assurance dommages aux biens et responabilité civile
Commune du Broc (06)
Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 20 jours (02 décembre 2026 à 00:00)
06, Alpes-Maritimes
Description du marché
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure de mise en concurrence adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lots du marché (2)
Lot 02
Assurance responsabilite civile
le Broc
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Source : avis original sur BOAMP