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Côtes-d'Armor
Procédure adaptée (MAPA)

Viabilisation Lotissement Le Domaine des Portes 2

COMMUNE DE SAINT MELOIR DES BOIS

Publié le 29 octobre 2026
Clôture dans 16 jours (27 novembre 2026 à 10:00)
22, Côtes-d'Armor

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
22 (Côtes-d'Armor)
Date de parution
29 octobre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 10:00 (dans 16 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Mégalis Bretagne