Marchés›Côte-d'Or›Marchés < seuils européens (MAPA)
Côte-d'Or
Nièvre
Saône-et-Loire
Procédure adaptée (MAPA)

VÉRIFICATION ET MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET DES DISPOSITIFS DE DÉSENFUMAGE

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Publié le 01 novembre 2026
Clôture dans 30 jours (11 décembre 2026 à 10:00)
21, Côte-d'Or

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
21 (Côte-d'Or), 58 (Nièvre), 71 (Saône-et-Loire), 89 (Yonne), 25 (Doubs), 39 (Jura), 70 (Haute-Saône), 90 (Territoire de Belfort)
Date de parution
01 novembre 2026
Date limite de réponse
11 décembre 2026 à 10:00 (dans 30 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)