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Pyrénées-Atlantiques
Procédure adaptée (MAPA)

TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT «Thérèse PELTIER »

Communauté de communes du Pays de Nay

Publié le 11 novembre 2026
Clôture dans environ 1 mois (16 décembre 2026 à 21:55)
64, Pyrénées-Atlantiques

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
64 (Pyrénées-Atlantiques)
Date de parution
11 novembre 2026
Date limite de réponse
16 décembre 2026 à 21:55 (dans environ 1 mois)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Demat-AMPA (Pays de la Loire)