Marchés›Meurthe-et-Moselle›Marchés < seuils européens (MAPA)
Meurthe-et-Moselle
Procédure adaptée (MAPA)

Travaux assainissement – Mise en conformité de l’assainissement de la commune de Clayeures (54)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MEURTHE, MORTAGNE, MOSELLE

Publié le 22 octobre 2026
Clôture dans environ 1 mois (17 décembre 2026 à 11:00)
54, Meurthe-et-Moselle

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
54 (Meurthe-et-Moselle)
Date de parution
22 octobre 2026
Date limite de réponse
17 décembre 2026 à 11:00 (dans environ 1 mois)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (xmarches.fr).

Source : fiche originale sur xmarches.fr (SPL-Xdemat)