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Côte-d'Or
Procédure Adaptée Ouverte < 90 k€

SPANC - Mission de contrôle de conception et de réalisation des installations neuves ou réhabilitées – Mission de contrôle ponctuel 2027-2028

Communauté de Communes de Pouilly-en-Auxois Bligny-sur-Ouche

Publié le 22 octobre 2026
Clôture dans 5 jours (16 novembre 2026 à 10:00)
21, Côte-d'Or

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée Ouverte < 90 k€
Départements concernés
21 (Côte-d'Or)
Date de parution
22 octobre 2026
Date limite de réponse
16 novembre 2026 à 10:00 (dans 5 jours)

Source : fiche originale sur marches-securises.fr