Marchés›Ain›Marchés < seuils européens (MAPA)
Ain
Procédure adaptée (MAPA)

Schémas directeurs d’assainissement collectif Magnieu – Bregnier Cordon

Communauté de Communes Bugey Sud

Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 16 jours (27 novembre 2026 à 10:00)
01, Ain

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
01 (Ain)
Date de parution
21 octobre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 10:00 (dans 16 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (Marchés publics de l'Ain).

Source : fiche originale sur Marchés publics de l'Ain