Marchés›Côte-d'Or›Marchés < seuils européens (MAPA)
Côte-d'Or
Procédure adaptée (MAPA)

Production photovoltaïque

CC des Terres d'Auxois

Publié le 09 novembre 2026
Clôture dans environ 1 mois (13 décembre 2026 à 16:00)
21, Côte-d'Or

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
21 (Côte-d'Or)
Date de parution
09 novembre 2026
Date limite de réponse
13 décembre 2026 à 16:00 (dans environ 1 mois)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (Territoires numériques BFC).

Source : fiche originale sur Territoires numériques BFC