Lot LOT-0001
Dommages aux biens
Dommages aux biens
FRB02
48 mois
Services
Eure-et-Loir
Loiret
Yvelines
Procédure Ouverte
Prestations de services d'assurance pour la SPL Chartres Métropole Energies (Dommage aux biens et Responsabilité civile)
CHARTRES METROPOLE ENERGIES
Publié le 10 novembre 2026
Clôture dans 8 jours (19 novembre 2026 à 11:00)
28, Eure-et-Loir
Description du marché
Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2).
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément.
Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats.
Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes libres pour chaque lot (à condition qu'elles correspondent aux éléments qualifiés comme représentant l'« offre de base » dans chaque CCTP)
Lots du marché (2)
Lot LOT-0002
Responsabilité civile
Responsabilité civile
FRB02
48 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP