CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites prévues
Garantir les conséquences pécuniaires de l'engagement de la responsabilité civile et certains risques annexes
Garantir l'ensemble du parc de véhicules
Remplir les obligations contractuelles relatives à la protection des agents et des élus
Souscription et gestion de services d'assurances pour le compte des résidents Adoma responsabilité civile et locative et effets personnels souscrite pour leur compte (article L. 112-1 du code des a...
Prestations d’Assurances Construction Applicables à l’Opération de marché de travaux pour, d’une part, la création d’un bâtiment dit « GM3 » sur l'espace libéré par la démolition de l’aile HO et la restructuration des urgences, et pour d’autre part, le désamiantage, l’écrêtage et la restructuration de l’aile HC du CHU de Clermont Ferrand.
Marché de services d'assurance - Risques construction de l'opération de restructuration et d'extension des bâtiments médico-chirurgical (BMC) et de gériatrie soins palliatifs (CGSP) du Centre Hospital
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Tain l'Hermitage
Marché d’assurances prévoyance pour l’ensemble du personnel M2A HABITAT
Prestations d'assurances pour les besoins du Département du Jura
ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES POUR LA COMMUNE D'OLLIOULES
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP
