Marchés›Doubs›Marchés < seuils européens (MAPA)
Doubs
Procédure Adaptée Ouverte > 90 k€

Mission de prestations intellectuelles relative à l'étude pré-opérationnelle pour la création et/ou la modification de la filière de traitement des eaux usées en vue de l'augmentation de la capacité épuratoire globale du territoire de la Communau

Communauté de Communes du Plateau de Frasnes et du Val de Drugeon

Publié le 11 novembre 2026
Clôture dans 27 jours (10 décembre 2026 à 10:00)
25, Doubs

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée Ouverte > 90 k€
Départements concernés
25 (Doubs)
Date de parution
11 novembre 2026
Date limite de réponse
10 décembre 2026 à 10:00 (dans 27 jours)

Source : fiche originale sur marches-securises.fr