Mairie de Fayence (83)
Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages aux biens mobiliers et immobiliers de la Commune de Fayence ainsi que les risques annexes, conformément aux garanties, conditions et limites définies dans les pièces du marché.
Assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de la commune de Fayence et les risques annexes liés à ses activités, conformément aux garanties prévues au dossier de la consultation.
Assurance de la flotte automobile de la commune de Fayence, couvrant les véhicules et engins ainsi que les risques annexes, conformément aux garanties et conditions prévues au dossier de consultation.
Assurance des risques statutaires du personnel de la commune de Fayence, couvrant notamment les garanties décès et accidents de service / maladies professionnelles, conformément aux conditions du dossier de consultation.
Assurance de protection juridique des agents et des élus de la commune de Fayence, couvrant les frais de défense et d'assistance juridique dans les conditions et limites prévues au dossier de consultation.
Souscription et gestion de services d'assurances pour le compte des résidents Adoma responsabilité civile et locative et effets personnels souscrite pour leur compte (article L. 112-1 du code des a...
Prestations d’Assurances Construction Applicables à l’Opération de marché de travaux pour, d’une part, la création d’un bâtiment dit « GM3 » sur l'espace libéré par la démolition de l’aile HO et la restructuration des urgences, et pour d’autre part, le désamiantage, l’écrêtage et la restructuration de l’aile HC du CHU de Clermont Ferrand.
SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »
Assurance des Risques Statutaires de la communauté de communes Bastides et Vallons du Gers
SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »
Marché de services d'assurance - Risques construction de l'opération de restructuration et d'extension des bâtiments médico-chirurgical (BMC) et de gériatrie soins palliatifs (CGSP) du Centre Hospital
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Tain l'Hermitage
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - RELANCE LOT 2A ET LOT 2B
Source : avis original sur BOAMP
