Lot LOT-0001
Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Services
Nord
Procédure Ouverte
Marché public d'assurances
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Publié le 01 octobre 2026
Clôture dans 1 jour (13 novembre 2026 à 11:00)
59, Nord
Description du marché
La consultation concerne la passation d'un marché d'assurances. La procédure suivie est un Appel d'offres ouvert (Article R. 2124-2 1° - Code de la commande publique). La consultation est allotie en 8 lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Le besoin du pouvoir adjudicateur est détaillé dans le DCE
Lots du marché (8)
Lot LOT-0002
Assurance « Responsabilité Civile Générale
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0003
Assurance « Flotte Automobile
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0004
Assurance « Risques Statutaires
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0005
Assurance « Protection juridique Générale »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0006
Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0007
Assurance « Cybercriminalité »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0008
Assurance « Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP