Marchés›Loire›Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Services
Loire
Rhône
Saône-et-Loire
Procédure Ouverte

Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou 50 à 72 places selon les besoins de la col

Charlieu-Belmont Communauté

Publié le 06 novembre 2026
Clôture dans 16 jours (27 novembre 2026 à 17:00)
42, Loire

Description du marché

Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin

Identification de l'acheteur

Nom
Charlieu-Belmont Communauté
Correspondant
Céline Marcet
Adresse
42190 CHARLIEU

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
42 (Loire), 69 (Rhône), 71 (Saône-et-Loire)
Lieu d'exécution
FRK25 - Loire, Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Durée du marché
48 mois
Date de parution
06 novembre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 17:00 (dans 16 jours)
Référence de l'annonce
2027TRANSPSEJLOT2

Domaines d'activité

Transport
Prestations de services

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).

Source : avis original sur BOAMP