Marchés›Charente›Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Travaux
Charente
Procédure Ouverte

Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac

Communauté d'Agglomération Grand Cognac

Publié le 25 septembre 2026
Clôture dans 8 jours (19 novembre 2026 à 12:00)
16, Charente

Description du marché

Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique. - Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique). - Procédure adaptée - R.2123-1 du code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre

Identification de l'acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Correspondant
Service des marchés publics
Adresse
16111 COGNAC

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
16 (Charente)
Lieu d'exécution
FRI31 - Charente
Durée du marché
48 mois
Date de parution
25 septembre 2026
Date limite de réponse
19 novembre 2026 à 12:00 (dans 8 jours)
Référence de l'annonce
CA26175

Domaines d'activité

Assainissement

Pièces téléchargeables

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Source : avis original sur BOAMP