Marchés›Doubs›Marchés < seuils européens (MAPA)
Doubs
Procédure Adaptée

Le ccas de pontarlier procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.

CCAS de Pontarlier

Clôture dans 19 jours (30 novembre 2026 à 10:00)
25, Doubs

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure Adaptée
Départements concernés
25 (Doubs)
Date limite de réponse
30 novembre 2026 à 10:00 (dans 19 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)

Téléchargement via la plateforme acheteur (e-marchespublics.com).

Source : fiche originale sur e-marchespublics.com