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Fournitures
Territoire de Belfort
Procédure Ouverte

Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Publié le 22 octobre 2026
Clôture dans 15 jours (26 novembre 2026 à 13:00)
90, Territoire de Belfort

Description du marché

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché

Lots du marché (3)

Lot LOT-0001

Véhicules particuliers thermiques (LOA)

Véhicules particuliers thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

FRC24
48 mois
Lot LOT-0002

Véhicules utilitaires thermiques (LOA)

Véhicules utilitaires thermiques (LOA)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

FRC24
48 mois
Lot LOT-0003

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B

Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

FRC24
48 mois

Identification de l'acheteur

Nom
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Adresse
38170 Seyssinet-Pariset
Téléphone
+33480041260

Caractéristiques

Famille
Marchés européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
90 (Territoire de Belfort)
Date de parution
22 octobre 2026
Date limite de réponse
26 novembre 2026 à 13:00 (dans 15 jours)
Référence de l'annonce
22117fd6-403b-4ce3-8c61-8397cf6a5e79

Domaines d'activité

Véhicules

Pièces téléchargeables

Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).

Source : avis original sur BOAMP