Fournitures
Pas-de-Calais
Procédure Ouverte
Fourniture d'enrochements
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Publié le 16 octobre 2026
Clôture dans 6 jours (17 novembre 2026 à 10:00)
62, Pas-de-Calais
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Enrochements
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Pièces téléchargeables
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Source : avis original sur BOAMP