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Organismes de sécurité Sociale

Publié le 14 octobre 2026

Clôture dans 12 jours (23 novembre 2026 à 10:00)

49, Maine-et-Loire

Caractéristiques

Famille

Marchés < seuils européens (MAPA)

Procédure

Procédure adaptée (MAPA)

Départements concernés

49 (Maine-et-Loire)

Date de parution

14 octobre 2026

Date limite de réponse

23 novembre 2026 à 10:00 (dans 12 jours)

Accord-cadre pour l'archivage des documents de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

EXTERNALISATION DE LA GESTION ET DE LA CONSERVATION DES ARCHIVES PAPIERS DES SERVICES DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG

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