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Moselle
Procédure avec négociation

Exploitation des services de transports urbains du réseau CABUS de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences (CASC)

Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences

Publié le 14 octobre 2026
Clôture dans 5 jours (16 novembre 2026 à 10:00)
57, Moselle

Caractéristiques

Famille
Procédure négociée
Procédure
Procédure avec négociation
Départements concernés
57 (Moselle)
Date de parution
14 octobre 2026
Date limite de réponse
16 novembre 2026 à 10:00 (dans 5 jours)

Pièces téléchargeables

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