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Ariège
Procédure adaptée ouverte

Exploitation de services de Transport A la Demande (TAD) et de Transport d’Intérêt Local (TIL) sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Tarascon

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE TARASCON

Publié le 05 novembre 2026
Clôture dans 19 jours (30 novembre 2026 à 12:00)
09, Ariège

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Départements concernés
09 (Ariège)
Date de parution
05 novembre 2026
Date limite de réponse
30 novembre 2026 à 12:00 (dans 19 jours)

Pièces téléchargeables

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