Marchés›Meurthe-et-Moselle›Marchés < seuils européens (MAPA)
Meurthe-et-Moselle
Procédure adaptée (MAPA)

Entretien des réseaux privatifs d’assainissement de la Ville de Pont-à-Mousson

Commune de Pont-A-Mousson

Publié le 03 novembre 2026
Clôture dans 20 jours (01 décembre 2026 à 11:00)
54, Meurthe-et-Moselle

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
54 (Meurthe-et-Moselle)
Date de parution
03 novembre 2026
Date limite de réponse
01 décembre 2026 à 11:00 (dans 20 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (xmarches.fr).

Source : fiche originale sur xmarches.fr (SPL-Xdemat)