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Vosges
Procédure avec négociation

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION D’ÉPINAL

Communauté d'Agglo d'Epinal

Publié le 16 septembre 2026
Clôture dans 16 jours (27 novembre 2026 à 11:00)
88, Vosges

Caractéristiques

Famille
Procédure négociée
Procédure
Procédure avec négociation
Départements concernés
88 (Vosges)
Date de parution
16 septembre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 11:00 (dans 16 jours)

Pièces téléchargeables

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