Marchés›Puy-de-Dôme›Marchés <90 k€ (MAPA)
Services
Puy-de-Dôme
Rhône
Procédure Adaptée

D'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAE...

Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge

Publié le 19 octobre 2026
Clôture dans 1 jour (13 novembre 2026 à 12:00)
63, Puy-de-Dôme

Description du marché

Le présent marché a pour objet d'accompagner la Communauté de communes Combrailles, Sioule et Morge dans le bilan et l'évaluation de son PCAET volontaire 2021-2026 et dans l'élaboration de son PCAET 2027-2032, désormais obligatoire compte tenu du franchissement du seuil de 20 000 habitants. La mission comprend également la réalisation et l'intégration de l'évaluation environnementale stratégique (EES), conduite de manière itérative avec l'élaboration du PCAET, ainsi que l'accompagnement des consultations et procédures associées.

Identification de l'acheteur

Nom
Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge
Correspondant
M Sébastien GUILLOT Président
Adresse
21 22 rue Victor Mazuel, 63410 Manzat

Caractéristiques

Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Adaptée
Départements concernés
63 (Puy-de-Dôme), 69 (Rhône)
Lieu d'exécution
21/23 rue Victor Mazuel, 63410 Puy-de-Dôme
Date de parution
19 octobre 2026
Date limite de réponse
13 novembre 2026 à 12:00 (dans 1 jour)
Référence de l'annonce
marché n°CSM2026-07

Domaines d'activité

Etude

Source : avis original sur BOAMP