Marchés›Paris›Marchés < seuils européens (MAPA)
Paris
Haute-Garonne
Procédure adaptée (MAPA)

Contrôles réglementaires et vérifications périodiques pour TBS EDUCATION

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)

Publié le 04 novembre 2026
Clôture dans 26 jours (07 décembre 2026 à 10:00)
75, Paris

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
75 (Paris), 31 (Haute-Garonne)
Date de parution
04 novembre 2026
Date limite de réponse
07 décembre 2026 à 10:00 (dans 26 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)