Marchés›Landes›Marchés < seuils européens (MAPA)
Landes
Procédure adaptée (MAPA)

Contrôles périodiques obligatoires

Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans

Publié le 11 octobre 2026
Clôture dans environ 14 heures (12 novembre 2026 à 10:00)
40, Landes

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
40 (Landes)
Date de parution
11 octobre 2026
Date limite de réponse
12 novembre 2026 à 10:00 (dans environ 14 heures)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Demat-AMPA (Pays de la Loire)