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Doubs
AUT

Construction et exploitation d'un ouvrage hydroélectrique sur une parcelle du domaine public fluvial située à Montbéliard au droit des barrages du Ludwigsburg et des Bréviers, et exploitant la chute du barrage du Ludwigsburg.

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 2 mois (22 janvier 2027 à 10:00)
25, Doubs

Caractéristiques

Famille
Autre
Procédure
AUT
Départements concernés
25 (Doubs)
Date de parution
21 octobre 2026
Date limite de réponse
22 janvier 2027 à 10:00 (dans 2 mois)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)