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Hauts-de-Seine
Procédure avec négociation

Cession de terrains avec charges en vue de la réalisation en VEFA de coques destinées à accueillir des équipements publics et des commerces dans le cadre de l'opération Arc-en-Ciel à Châtillon.

SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT

Publié le 04 novembre 2026
Clôture dans 26 jours (07 décembre 2026 à 10:00)
92, Hauts-de-Seine

Caractéristiques

Famille
Procédure négociée
Procédure
Procédure avec négociation
Départements concernés
92 (Hauts-de-Seine)
Date de parution
04 novembre 2026
Date limite de réponse
07 décembre 2026 à 10:00 (dans 26 jours)

Pièces téléchargeables

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