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Bouches-du-Rhône
Procédure avec négociation

CESSION DE CHARGES FONCIÈRES ET ACQUISITION EN L’ÉTAT FUTUR D’ACHÈVEMENT DES VOLUMES D’ACTIVITÉS - NPNRU BARRIOL « ILOTS A et D1 » Commune d’Arles (13200)

SPL AGATE

Publié le 15 octobre 2026
Clôture dans 5 jours (16 novembre 2026 à 10:00)
13, Bouches-du-Rhône

Caractéristiques

Famille
Procédure négociée
Procédure
Procédure avec négociation
Départements concernés
13 (Bouches-du-Rhône)
Date de parution
15 octobre 2026
Date limite de réponse
16 novembre 2026 à 10:00 (dans 5 jours)

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