Marchés›Bouches-du-Rhône›Marchés < seuils européens (MAPA)
Bouches-du-Rhône
Procédure adaptée ouverte

CERTIFICAT DE CONFORMITE GAZ - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE

OPH 13 HABITAT

Publié le 26 octobre 2026
Clôture dans 9 jours (20 novembre 2026 à 12:30)
13, Bouches-du-Rhône

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Départements concernés
13 (Bouches-du-Rhône)
Date de parution
26 octobre 2026
Date limite de réponse
20 novembre 2026 à 12:30 (dans 9 jours)

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