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AVIS D’APPEL A CANDIDATURESConcernant des Autorisations d’Occupation Temporaire du Domaine Public non constitutives de droits réelsEmplacements bord de mer à AGAY

Commune de Saint-Raphaël

Publié le 15 octobre 2026
Clôture dans 5 jours (16 novembre 2026 à 13:00)
83, Var

Caractéristiques

Famille
Autre
Procédure
Autre
Départements concernés
83 (Var)
Date de parution
15 octobre 2026
Date limite de réponse
16 novembre 2026 à 13:00 (dans 5 jours)

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