Marchés›Lot-et-Garonne›Marchés < seuils européens (MAPA)
Lot-et-Garonne
Procédure adaptée (MAPA)

ASSURANCE ET COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Communauté de Communes du Pays de Duras

Publié le 02 novembre 2026
Clôture dans 16 jours (27 novembre 2026 à 15:00)
47, Lot-et-Garonne

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
47 (Lot-et-Garonne)
Date de parution
02 novembre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 15:00 (dans 16 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Demat-AMPA (Pays de la Loire)