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Morbihan
Procédure adaptée (MAPA)

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage - Etude de faisabilité à la modification du rejet de la station d’épuration de la commune de Damgan en vue de répondre aux obligations préfectorales

COMMUNE DE DAMGAN

Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 22 jours (03 décembre 2026 à 10:00)
56, Morbihan

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
56 (Morbihan)
Date de parution
21 octobre 2026
Date limite de réponse
03 décembre 2026 à 10:00 (dans 22 jours)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Mégalis Bretagne