Marchés›Moselle›Marchés < seuils européens (MAPA)
Moselle
Procédure adaptée (MAPA)

Appui à l’élaboration du Schéma Départemental des Services aux Familles de la Moselle

Organismes de sécurité Sociale

Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 9 jours (20 novembre 2026 à 14:00)
57, Moselle

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
57 (Moselle)
Date de parution
21 octobre 2026
Date limite de réponse
20 novembre 2026 à 14:00 (dans 9 jours)

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : fiche originale sur PLACE (Plateforme des Achats de l'État)