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Travaux
Manche
Procédure Ouverte

Accords-cadres pour la réalisation de travaux d'assainissement des Eaux Usées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)

CA Mont Saint Michel - Normandie

Publié le 25 octobre 2026
Clôture dans 19 jours (30 novembre 2026 à 11:00)
50, Manche

Description du marché

Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire, il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour des opérations d'un montant maximum de 100 000 euros HT. Montant maximum de travaux par an : 650 000 euros HT soit 2 600 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années). Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires (selon stipulation du CCAP). Montant maximum de travaux par an : 3 500 000 euros HT soit 14 000 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années).

Lots du marché (2)

Lot LOT-0001

Petits travaux d'assainissement des eaux usées pour des opérations inférieures ou égales à 100.000 euros HT

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des opérations d'un montant maximum de 100.000 euros HT. Montant maximum de travaux par an : 650.000 euros HT.

FRD12
4 mois
Lot LOT-0003

Travaux d'assainissement des Eaux Usées pour des opérations structurantes et complexes supérieures à 100.000 euros HT.

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents Il sera attribué à 3 attributaires au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires. Montant maximum de travaux par an : 3.500.000,00 euros HT.

FRD12
4 mois

Identification de l'acheteur

Nom
CA Mont Saint Michel - Normandie
Adresse
1, rue Général Ruel, 50300 AVRANCHES CEDEX
Téléphone
+33 233896700

Caractéristiques

Famille
Marchés européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
50 (Manche)
Date de parution
25 octobre 2026
Date limite de réponse
30 novembre 2026 à 11:00 (dans 19 jours)
Référence de l'annonce
283c40e6-0ce9-4d11-984b-9a32bcff5569

Domaines d'activité

Assainissement

Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)

Téléchargement via la plateforme acheteur (e-marchespublics.com).

Source : avis original sur BOAMP