Marchés›Ain›Marchés < seuils européens (MAPA)
Ain
Procédure adaptée ouverte

Accord-cadre pour l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement

MAIRIE OYONNAX

Publié le 13 octobre 2026
Clôture dans 5 jours (16 novembre 2026 à 14:00)
01, Ain

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Départements concernés
01 (Ain)
Date de parution
13 octobre 2026
Date limite de réponse
16 novembre 2026 à 14:00 (dans 5 jours)

Pièces téléchargeables

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