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Services
Paris
Seine-et-Marne
Yvelines
Procédure Ouverte

Accord-cadre portant sur la collecte, la conservation externalisée et le récolement d’archives intermédiaires du MAASA

Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire

Publié le 03 novembre 2026
Clôture dans 20 jours (01 décembre 2026 à 12:00)
75, Paris

Description du marché

Accord-cadre portant sur la collecte, la conservation externalisée et le récolement d’archives intermédiaires du ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire

Identification de l'acheteur

Nom
Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Correspondant
HUIN.
Adresse
75007 Paris
Courriel
alain.huin@agriculture.gouv.fr
Profil acheteur
Plateforme de dématérialisation

Caractéristiques

Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Nature
Avis de marché
Procédure
Procédure Ouverte
Départements concernés
75 (Paris), 77 (Seine-et-Marne), 78 (Yvelines), 91 (Essonne), 92 (Hauts-de-Seine), 93 (Seine-Saint-Denis), 94 (Val-de-Marne), 95 (Val-d'Oise)
Lieu d'exécution
Le lieu d’exécution de l’accord-cadre est la France métropolitaine, et plus particulièrement sur les sites parisiens du MAASA. Les prestations s’effectuent sur et vers les sites du ministères et du titulaire. Les réunions prévues par l’accord-cadre pourront se tenir soit en présentiel, soit à distance (visioconférence). Dans le cas des prises en charges initiales, les réunions se dérouleront impérativement en présentiel. Dans le cadre d’une réunion prévue en présentiel, celle-ci se déroulera dans les locaux de l’acheteur à l’adresse suivante : Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire - 3 rue Barbet de Jouy - 75349 Paris 07
Durée du marché
48 mois
Date de parution
03 novembre 2026
Date limite de réponse
01 décembre 2026 à 12:00 (dans 20 jours)
Référence de l'annonce
DAJ-2026-038

Domaines d'activité

Déménagement

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Pièces téléchargeables

Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)

Téléchargement via la plateforme acheteur (PLACE).

Source : avis original sur BOAMP